Mariage et Divorce, Sidi Khalil b. Ishâq al-Jundî, E. Fagnan DU MARIAGE 1. DEMANDE EN MARIAGE ; CONTRAT P. 80,11. — Il est recommandé à l’homme qui en éprouve le besoin et qui le peut pécuniairement de se marier (de … Continue reading
Tag Archives: femmes et mariage au Maghreb
Ibn ‘Arafa, Tunis, Diverses fatwa-droit des femmes, v. 1380
Ibn ‘Arafa -Lorsque le jurisconsulte Abû ‘Abd Allah ibn Harûn mourut en même temps que sa femme, le Sultan Abû-l-Hasan fit demander une consultation juridique au shaikh Abù ‘Abd Allah As-Sabtî, pour savoir lequel des deux époux serait enterré le … Continue reading
Al-Wansharisî, Maghreb, Fatwa diverses intéressant la question des femmes, v. 900-1500 n-è
Ibn ‘Arafa -Lorsque le jurisconsulte Aboù *Abd Allah ibn Haroûn mourut en même temps que sa femme, le Sultan Aboû-1-Hasan fit demander une consultation juridique au schaikh Aboù *Abd Allah As-Sabtî*, pour savoir lequel des deux époux serait enterré le … Continue reading
Al-‘Abdûsî, Fès, Fatwa diverses sur le droit conjugal, v. 1430
1 : Statut Social
2-3 : Croyances de la femme
4 : douaire payable à terme, en cas de décès ou de divorce
5 : Abus de don nuptial
6 : Douaire vestimentaire standard et droit des visites familiales
7-8 : Réserves préalables à un divorce futur (sur pression externe : sa femme ou les pillards)
9-10 : Serment sur le divorce irrévocable Continue reading
Al-Mawâsî, Fès, Divorce pour absence de plus de 6 mois, v. 1470
-Reproduction d’un acte (rasm) par lequel un mari accorde à sa femme un divorce simple la rendant maîtresse d’elle-même (Talqa wahîda mumallika) s’il s’absente plus de 6 mois ; auquel cas elle n’aura pas à produire de preuve testimoniale (bayyina) … Continue reading
Al-Wansharisî, Fès, Douaire et vêtements de femmes, v. 1490
-Une femme veut consommer toute la partie de son douaire payable au comptant (naqd) à l’achat d’un manteau (mallûta) ou d’un tapis (qatîfa) ou d’une servante (khâdim). Son mari lui dit de n’acheter qu’un voile (milhafa), une chemise (qamija), par … Continue reading
At-Tâzaghardî, Fès, Magistrature rurale en droit de la famille, v. 1410
-Contre un père qui nie lui avoir donné sa fille en mariage, un demandeur excipe d’un acte (rasm istir‘â’) établi par devant un cadi de campagne entérinant le témoignage de campagnards qui ont attesté avoir assisté à une cérémonie (mawtin) … Continue reading
Al-Qayrawani, Al-Wansharisi l’ancien, Fès-Meknès, Allaitement et divorce, v. 1330-1360
Al-Qayrawânî, Fès-Meknès, v. 1330 Une paysanne pauvre obtient offert rançon (khâla‘at) de son mariage et fait remise à son mari de tout ce qu’il sera tenu de lui donner en raison de sa grossesse. Elle met au monde un garçon … Continue reading
Al-Yaznasni, Fès, Droit conjugal, v. 1340
1 : Polygamie soumise à autorisation de l’épouse
2 : Don nuptial
3 : location de l’allaitement d’une divorcée par son ex-mari
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Abû-l-Hasan aç-Caghîr, Fès, Droit du Douaire, v. 1300
1 : don nuptial comme partie du douaire
2 : Couverture inclue dans le trousseau, durée de communauté du trousseau
3 : don nuptial utilisé pour faire la noce sans la mariée
4 : bijoux et vêtements comme douaire ou comme don grâcieux ? Continue reading
Al-Qabbâb, Fès, Engagement contractuel de monogamie, v. 1290 n-è
Al-Qabbâb, Fès, v. 1290 – Un mari concède à son épouse qu’il s’abstiendra de prendre une seconde femme ou une concubine sans son consentement tant qu’il sera avec elle et dans pas moins de 10 ans après sa mort. Mais … Continue reading
Mûsâ b. Hammâd, Marrakech, Coutume du don nuptial, v. 1120
Le cadi Mûsâ b. Hammâd a été interrogé au sujet du don nuptial (hadiyyat al-‘urs) dans le cas suivant : deux conjoints se séparent un certain temps après la consommation du mariage et le représentant de la femme réclame le … Continue reading
Al-‘Uqbânî, Ibn Marzûq, Tlemcen, Droit marital, v. 1415 n-è
1 : Lévirat
2 : consommation reportée
3: ‘aqida de l’épouse
4 : cumul de magistratures Continue reading
Ad-Dawûdî, Tlemcen, Promesse de mariage, v. 990
– Un père dit à quelqu’un : “Épouse ma fille et moi je fournirai tant pour le trousseau” et en prend l’engagement par devant témoins ; ou bien il déclare à ses fils : “Témoignez qu’elle a tant de dinars … Continue reading
Al-Ghubrînî, Tunis, Droit du Mariage, v. 1400
1-2 : divergence sur le taux de change du dinar dans le douaire
3 : serment sur le mariage
4 : recours à la procédure des deux arbitres dans un conflit conjugal Continue reading
Ibn ‘Arafa, Tunis, Droit Matrimonial, v. 1380
1 : droit de profession contractuel de l’épouse
2 : faiblesse de la justice dans les campagnes de Kairouan et fuites des épouses
3 : servante issue de Tripolitaine (musulmane donc)
4 : le douaire à terme (mahr) est versé en cas de décès ou de séparation
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Az-Zawâwî, Al-Hawwârî, Ash-Shabîbî, Kairouan-Tunis, Fatwa diverses, droit marital, v. 1290-1360
1 : clause de divorce de toute nouvelle épouse par la première épouse
2 : les bijoux du mariage ne font pas parti du trousseau
3 : mariage de deux esclaves
4 : époux parti en voyage, mariage annulé contre l’annulaiton du douaire préalable Continue reading
Al-Marwâzî, At-Tûnisî, Al-Barqî, Tunis-Mahdia, Fatwa diverses, droit conjugal, v. 1200
1 : obligation de consommer le mariage d’une très jeune fille au domicile de son père
2 : débat entre héritiers sur le douaire restant
3 : engagement d’autonomie financière d’une épouse si son mari n’exige pas qu’elle quitte sa ville
4 : le silence du marié lors des noces équivaut consentement au mariage
5 : un père se porte garant du douaire
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Al-Mazârî, Kairouan, Affaires conjugales, v. 1125
1-2 : on ne peut imposer l’usufruit d’un bien au mari ou imposer le logement du mari à la famille de l’épouse
3 : validité du témoignage par écrit
4 : usufruit d’un bien-fond de l’épouse, accordé par son père au marié : valable après divorce ?
5 : une concubine-mère exige le privilège d’une femme libre de ne pas avoir à servir ses beaux-parents
6-7 : douaire équivalent au trousseau à Mahdia et Zawila, coutume qui vicie le contrat sauf preuve testimoniale selon Ibn as-Saigh, car on ne valide pas une coutume par analogie avec une autre, la coutume est prioritaire selon Al-Lakhmi
8 : une femme peut prendre en gage les effets d’un mari émigré afin d’exiger le versement de son douaire
9 : mariage rural sans contractualisation du douaire comprend implicitement le montant du douaire fixé par a coutume
10 : douaire versé au moment du divorce ?
11 : arrangement sur le douaire différé
12 : douaire allégé lors d’un re-mariage
13 : douaire à la charge du père du marié
14 : dons du mari avant un long voyage
15 : douaire différé perçu en cas de divorce ou de décès (Ibn as-Saigh)
16 : propriété d’une domestique lors d’un veuvage
17 : clause de divorce après 4 mois d’absence d’un capitaine de marine
18 : cas de lèpre, question de la contagion
19 : un mari parti poiur la Sicile n’a pas laissé de dons à son épouse, et résidait chez ses beaux-parents
20 : propriété du trousseau en cas de décès de l’épouse
21 : une part du trousseau peut-elle être restituée au père, si le reliquat est inférieur au douaire ?
22 : une grande soeur tutrice testamentaire raclame ses dépenses de 20 années d’entretien
23 : arbitres familiaux, douaire différé annulé contre divorce
24-28 : émigration en Espagne
25 : femme s’associe aux créanciers pour son douaire
26 : aménagement de douaire différé en échange du retour d’une kairouanaise dans sa ville
27 : femme réside seule en ville
29-30 : pratique du mariage fictif pour remariage
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Ibn Sâigh, Kairouan, A propos de la disparition du conjoint, v. 1080
Un homme part en Pèlerinage à bord d’un navire dont on n’a plus de nouvelles. Auparavant il a fait don d’une chambre (hujra) et d’un jardin irrigué (sâniya).Il laisse deux filles et une femme. Doit-il, malgré l’absence de témoignage établissant … Continue reading
Al-Lakhmi, Kairouan, Droit marital, v. 1060
1 : douaire préalable utilisé pour le trousseau, parfois acheté directement par le marié, sans passer par le tuteur de la mariée
2 : Préalable et différé versés au moment de la consommation
3 : Séparer un mariage avec un hérétique (khâriji, qadari…) ?
4 : allaitement d’un enfant de divorcé par sa soeur
5-6 : douaire issu d’un marié au service de voleurs (tribus arabes, fisc avide) ne peut être accepté
6 : évaluer un douaire préalable, et différé
7 : légalisation de l’avortement avant 40 jours
8 : la femme autorise ou non son mari à se “retirer” durant l’acte s’il ne souhaite pas plus d’enfants
9 : serment d’inceste
10 : une promesse de don (augment de douaire) est un engagement contractuel qui ne tombe qu’en cas de décès ou de faillite. Continue reading
As-Suyûrî, Kairouan, Droit Matrimonial, v. 1050
1 : obligation de spécifier la date de consommation du mariage pour valider celle du versement du différé
2-3 : douaire fixé en numéraire et versé en nature valide-t-il le mariage ?
4 : clause de non émigration
5 : pas de douaire si divorce avant consommation Continue reading
Abû Ishâq al-Tûnisî, Ibn Dâbit as-Safâqusî, Kairouan, Droit Conjugal, v. 1040
1 : épouser une chitte
2 : une femme s’engage à verser à son second mari 100 dn si elle se remarie avec son premier mari dans un délai de 20 ans après le divorce
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Abû ‘Imrân al-Fâsî, Kairouan, Droit Matrimonial, v. 1020
1 : clause de visite illimitée de la mariée à sa famille
2-3 : coutume de trousseau accordé au mari en échange d’un douaire durévalué
4 : une femme inconnue peut elle être mariée par l’autorité ?
5 : usufruit d’un bien joint au trousseau par le père de l’épouse Continue reading
Al-Qabisi, Kairouan, Droit Conjugal, v. 990
1 : Histoire de la division du douaire en partie préalable et partie différée
2 : créance de douaire au père de la mariée
3 : douaire préalable+prix de la noce : employé au trousseau de la mariée, dans une certaine proportion
4 : esclave affranchie, épousée, veuve, le quint de son affranchissement a-t-il été versé ?
5 : proportion du préalable et du différé
6 : conflit de propriété entre tuteurs de l’épouse et l’époux qui souhaite déménager
7 : interversion de deux mariés et mariées
8 : versement du douaire différé après mort ou séparation, conflits entre héritiers
9 : un fiancé n”ayant pas consommé durant 17 ans, menace de divorcer si on ne lui réduit pas les 100 dn du différé
10 : montant du douaire de notables
11 : excès dans le montant du douaire
12 : salaire pour allaitement
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Ibn Abî Zayd, Kairouan, Droit conjugal, v. 980
1 : abandon du douaire immobilier pour satisfaire à une clause de divorce en cas d’éloignement du mari durant un an révolu
2 : absence durant deux ans, l’épouse consent à pourvoir à ses besoins
3 : triple divorce ou divorce simple ? Continue reading